Informations légales
Mentions légales
Informations réglementaires relatives à l'édition et à l'hébergement du site Com un éclair.
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par la structure suivante :
Nom commercial : Com un éclair
Raison sociale : Mélina MESSAL EI (Propulsion Digitale)
Statut juridique : EI
Numéro SIRET : 492 682 885 00024
Siège social : 31330 Grenade, France
Contact email :
TVA intracommunautaire : Non applicable (micro-entreprise)
Direction de la publication : Mélina MESSAL
Immatriculation : RCS Toulouse
2. Hébergement
Le site est hébergé par le prestataire technique suivant :
OVH SAS
Adresse de l'hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Contact hébergeur : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
Site web : https://www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site internet, notamment les textes, chartes graphiques, photographies, logos, marques, structures de navigation et codes sources, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, extraction, modification ou réutilisation de tout ou partie des éléments de ce site sans autorisation préalable expresse et écrite de Com un éclair constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.
4. Responsabilité
Com un éclair s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions ou inexactitudes dans les informations diffusées.
Le site est normalement accessible à tout moment. Toutefois, l'éditeur se réserve le droit de suspendre temporairement l'accès pour des raisons techniques, des mises à jour ou des opérations de maintenance curative sans préavis.
5. Données personnelles
Les traitements de données personnelles effectués par le biais du site de Com un éclair sont régis par notre Politique RGPD et Données Personnelles.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales ainsi que l'utilisation du présent site internet sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute démarche de médiation amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français compétents.